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administratif:cout_de_gestion [2009/11/22 14:15]
alexisrondeau
administratif:cout_de_gestion [2010/12/15 09:25] (Version actuelle)
alexisrondeau
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 +===Aménagements===
 +Caractéristiques et Description, Lieux à placer, Prix et Évaluation de la durabilité / entretien pour les aménagements suivants :
 +  * Barrières banquettes
 +  * Barrières chasse-roues (lisses basses)
 +  * Barrières lisses hautes
 +  * Escaliers
 +  * Parc à vélos
 +  * Passerelles
 +  * Pont
 +  * Traverse de soutien des chemins
 +  * Clôtures simples
 +  * Caillebotis (plancher)
 +  * Clôtures doubles et simples. 
 +  * Lisses basses. 
 +  * Ganivelles. 
 +  * Passages dunaires. 
 +  * Dépôt de souches. 
 +  * Gués.
 +  * Dépôt de souches. 
 +sur le [[http://www.portcrosparcnational.fr/documentation/pdf/Catalogue%20equipements.pdf|Catalogue des équipements du Parc national de Port-Cros]]
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 ===L'Entraide Agricole=== ===L'Entraide Agricole===
 L'entraide agricole se définit comme un échange gratuit de services effectués entre agriculteurs. Elle suppose donc une réciprocité de prestations. Il n'y a plus réciprocité si, en échange du travail, l'une des parties fournit à l'autre des contreparties pécuniaires ou en nature. L'entraide agricole se définit comme un échange gratuit de services effectués entre agriculteurs. Elle suppose donc une réciprocité de prestations. Il n'y a plus réciprocité si, en échange du travail, l'une des parties fournit à l'autre des contreparties pécuniaires ou en nature.
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 Au-dessus de ces plafonds, les agriculteurs rentrent dans le cadre des entreprises de travaux agricoles et sont assujettis à la taxe professionnelle d'entrepreneur et au bénéfice industriel et commercial.  Au-dessus de ces plafonds, les agriculteurs rentrent dans le cadre des entreprises de travaux agricoles et sont assujettis à la taxe professionnelle d'entrepreneur et au bénéfice industriel et commercial. 
 Tarif de référence édité au niveau départementale. Les Prestataires peuvent s'appuyer sur ce barème pour proposer des prestations. Tarif de référence édité au niveau départementale. Les Prestataires peuvent s'appuyer sur ce barème pour proposer des prestations.
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 +===Révision des prix===
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 +http://indices-index.lemoniteur.fr/pdf/actu_index.pdf
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 +http://www.marche-public.fr/Marches-publics/Definitions/Entrees/Prix-revisable.htm
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 +http://www.btp.equipement.gouv.fr/article.php3?id_article=275
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administratif/cout_de_gestion.txt · Dernière modification: 2010/12/15 09:25 par alexisrondeau
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