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+ | ===Aménagements=== | ||
+ | Caractéristiques et Description, Lieux à placer, Prix et Évaluation de la durabilité / entretien pour les aménagements suivants : | ||
+ | * Barrières banquettes | ||
+ | * Barrières chasse-roues (lisses basses) | ||
+ | * Barrières lisses hautes | ||
+ | * Escaliers | ||
+ | * Parc à vélos | ||
+ | * Passerelles | ||
+ | * Pont | ||
+ | * Traverse de soutien des chemins | ||
+ | * Clôtures simples | ||
+ | * Caillebotis (plancher) | ||
+ | * Clôtures doubles et simples. | ||
+ | * Lisses basses. | ||
+ | * Ganivelles. | ||
+ | * Passages dunaires. | ||
+ | * Dépôt de souches. | ||
+ | * Gués. | ||
+ | * Dépôt de souches. | ||
+ | sur le [[http://www.portcrosparcnational.fr/documentation/pdf/Catalogue%20equipements.pdf|Catalogue des équipements du Parc national de Port-Cros]] | ||
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===L'Entraide Agricole=== | ===L'Entraide Agricole=== | ||
L'entraide agricole se définit comme un échange gratuit de services effectués entre agriculteurs. Elle suppose donc une réciprocité de prestations. Il n'y a plus réciprocité si, en échange du travail, l'une des parties fournit à l'autre des contreparties pécuniaires ou en nature. | L'entraide agricole se définit comme un échange gratuit de services effectués entre agriculteurs. Elle suppose donc une réciprocité de prestations. Il n'y a plus réciprocité si, en échange du travail, l'une des parties fournit à l'autre des contreparties pécuniaires ou en nature. | ||
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Au-dessus de ces plafonds, les agriculteurs rentrent dans le cadre des entreprises de travaux agricoles et sont assujettis à la taxe professionnelle d'entrepreneur et au bénéfice industriel et commercial. | Au-dessus de ces plafonds, les agriculteurs rentrent dans le cadre des entreprises de travaux agricoles et sont assujettis à la taxe professionnelle d'entrepreneur et au bénéfice industriel et commercial. | ||
Tarif de référence édité au niveau départementale. Les Prestataires peuvent s'appuyer sur ce barème pour proposer des prestations. | Tarif de référence édité au niveau départementale. Les Prestataires peuvent s'appuyer sur ce barème pour proposer des prestations. | ||
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+ | ===Révision des prix=== | ||
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+ | http://indices-index.lemoniteur.fr/pdf/actu_index.pdf | ||
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+ | http://www.marche-public.fr/Marches-publics/Definitions/Entrees/Prix-revisable.htm | ||
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+ | http://www.btp.equipement.gouv.fr/article.php3?id_article=275 | ||
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